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Marques déposées par Claude ATCHER
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FRANCE RUGBYCITE UN AUTRE TERRAIN DE JEU
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE RUGBYCITE UN AUTRE TERRAIN DE JEU
Claude ATCHER
France Rugbycité

Numéro de dépôt :
3422765
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2016
FRANCE RUGBYCITE UN AUTRE TERRAIN DE JEU de Claude ATCHER

Présentation de la marque FRANCE RUGBYCITE UN AUTRE TERRAIN DE JEU

Déposée le 12 avril 2006 par Claude ATCHER et France Rugbycité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE RUGBYCITE UN AUTRE TERRAIN DE JEU »

Les déposants sont Claude ATCHER - France et France Rugbycité domicilié(e) 41, rue de Londres,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude ATCHER France Rugbycité domicilié(e) 41, rue de Londres,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE RUGBYCITE UN AUTRE TERRAIN DE JEU est expirée depuis le 12 avril 2016.

Claude ATCHER a également déposé les autres marques suivantes : CARACTERE RUGBY


Claude ATCHER - France

France Rugbycité - 41, rue de Londres,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 4


Claude ATCHER France Rugbycité - 41, rue de Londres,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés.